Marque enregistrée - Marque en vigueur

RMC DECOUVERTE
RMC Découverte

Numéro de dépôt :
4408651
Date de dépôt :
29/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2027
RMC DECOUVERTE de RMC Découverte

Présentation de la marque RMC DECOUVERTE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2017 par RMC Découverte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RMC DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est RMC Découverte domicilié(e) 12 Rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Laure CATTONI domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - Rennes Cedex 7 - France.

La marque RMC DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4408651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RMC DECOUVERTE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2027.

RMC Découverte a également déposé les autres marques suivantes : RMC DECOUVERTE LA CHAINE DU DOCUMENTAIRE , RMC DÉCOUVERTE HD24 , RMC 24 , LA FRANCE DES MYSTERES , €NCHERES MADE IN FRANCE , L'histoire s'écrit tous les jours , PLUS FORT QUE LA FICTION , LES GRAINS DE SABLE DE L HISTOIRE


RMC Découverte - 12 Rue d'Oradour-sur-Glane - 75015 - Paris - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Madame Laure CATTONI - 16B Rue de Jouanet - 35703 - Rennes Cedex 7 - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) ; aides et conseils en organisation et direction des affaires et des entreprises commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; reproduction par héliographie ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes (pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ; relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage d'opinion ; transcription de communications ; location d'espace publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; parrainage publicitaire ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en soit le médium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques et par réseau ADSL ; radiodiffusion ; transmission et diffusion de programmes radiophoniques ou télévisés et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de communications télévisés, radiophoniques et téléphoniques ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble, ADSL, fibre et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet ; messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données ; services de transmission de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos par téléchargement notamment à destination des téléphones portables ; téléchargement et télé-déchargement de sonneries, d'images, de photographies et de vidéos notamment à destination des téléphones portables ;

Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, notamment service télématique, site internet ou web ; services de jeux téléphoniques fournis en ligne à partir d'un réseau informatique ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'internet ; production, montage, location de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, cédéroms et cédéi ; reportages photographiques ; services de reporters ; services de jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels (divertissement télévisé) ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.